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Annexe E

Contrat de licence logicielle

Modem routeur ADSL2+ sans fil

Annexe E : Contrat de

licence logicielle Linksys

Logiciels fournis dans les produits Linksys

Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou de l’une de ses filiales

Cisco Systems-Linksys (Asie) Pte Ltd. ou Cisco-Linksys

K.K. (« Linksys ») renferme des logiciels (y compris des

micrologiciels) émanant de Linksys et de ses fournisseurs

et peut également inclure des logiciels libres. Tout logiciel

fourni par Linksys et ses fournisseurs est cédé sous licence

conformément aux dispositions du Contrat de licence

logicielle présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous

pourrez également être invité à accepter le Contrat de

licence logicielle Linksys au moment de l’installation du

logiciel.

Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions

de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition

par Linksys à l’adresse www.linksys.com/gpl ou comme

indiqué dans les sections 2 et 3 ci-dessous.

Lorsque les conditions spécifiques de cette licence vous

autorisent à posséder le code source du logiciel, ce code

source peut être acheté sur demande auprès de Linksys

pendant au moins trois ans après la date d’achat du

produit. Il peut également être téléchargé depuis le site

www.linksys.com/gpl. Pour obtenir le détail des conditions

de licence ainsi que des informations supplémentaires

sur les logiciels libres des produits, reportez-vous

au site Web public de Linksys à l’adresse suivante :

www.linksys.com/gpl/ ou à la section 2 ci-dessous selon

le cas.

EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL,

OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,

VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS

DES CONTRATS DE LICENCE LOGICIELLE CI-DESSOUS. SI

VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L’ENSEMBLE DE CES

DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS TELECHARGER,

INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ

RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT

INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D’UN

AUTRE PRODUIT) AFIN D’EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT

INTEGRAL, JUSQU’A 30 JOURS A COMPTER DE LA DATE

D’ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES

CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS

AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.

Licences logicielles

Les licences logicielles applicables aux logiciels

Linksys sont mises à disposition des clients

sur le site Web public de Linksys aux adresses :

www.linksys.com et www.linksys.com/gpl/

respectivement. Pour plus de commodité et pour faciliter

les références ultérieures, une copie du Contrat de licence

logicielle Linksys et des licences du principal code source

libre utilisé par Linksys dans ses produits est proposée

dans les sections ci-dessous.

Section 1 : Contrat de licence logicielle Linksys

LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE EST CONCLU ENTRE

VOUS ET CISCO-LINKSYS LLC OU L’UNE DE SES FILIALES

CISCO SYSTEMS-LINKSYS (ASIE) PTE LTD. OU CISCO-

LINKSYS K.K. (« LINKSYS ») AYANT EMIS LA LICENCE DE

CE LOGICIEL A LA PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN

TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU

EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,

VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DU

PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC

L’ENSEMBLE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS

TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS

POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT

INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D’UN

AUTRE PRODUIT) AFIN D’EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT

INTEGRAL, JUSQU’A 30 JOURS A COMPTER DE LA DATE

D’ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES

CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS

AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.

Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,

Linksys concède à l’acheteur utilisateur final d’origine du

produit Linksys contenant le Logiciel (« vous ») une licence

non exclusive d’utilisation du Logiciel en l’état ou (en

vertu de la documentation applicable) de communication

avec ledit produit. Aucune sous-licence ne peut être

créée à partir de la présente licence. Celle-ci ne peut

être transférée qu’à une personne physique ou morale

à laquelle vous transférez la propriété de l’intégralité du

produit Linksys contenant le Logiciel, sous réserve du

transfert définitif de tous les droits créés au titre du présent

Contrat, de votre destruction de tout ou partie du Logiciel

en votre possession et de l’acceptation par le bénéficiaire

du transfert des dispositions du présent Contrat.

Le « Logiciel » renvoie, et le présent Contrat s’applique (a)

au logiciel de Linksys ou de ses fournisseurs livré avec le

produit Linksys applicable et (b) à toutes les mises à niveau,

mises à jour, corrections ou versions modifiées (« mises à

niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel vous étant

fournies par Linksys ou un revendeur agréé, à condition

que vous déteniez déjà une licence valide d’utilisation du

logiciel d’origine et que vous ayez acquitté les frais relatifs

à la mise à niveau.

Protection des informations. Le Logiciel et sa

documentation incluent du contenu protégé par le secret

industriel et/ou des droits d’auteur de Linksys ou de ses

fournisseurs. Vous n’êtes pas autorisé à copier ou modifier

le Logiciel, à en reconstituer la logique, à le décompiler ou

à le désassembler (sauf dans la mesure où ces opérations

seraient expressément autorisées par la réglementation

applicable nonobstant la présente limitation), ni à

divulguer ou mettre à la disposition de tiers ledit contenu

protégé, par quelque moyen que ce soit. Linksys ou ses

fournisseurs demeurent les titulaires et propriétaires

exclusifs des droits de propriété sur le Logiciel, sa

documentation et toute partie de ces derniers.

Recueil et traitement des informations. Vous acceptez

que Linksys et/ou ses filiales puissent, de temps à autre,

recueillir et traiter des informations relatives à votre

produit et/ou logiciel Linksys et/ou à votre utilisation de

l’un ou l’autre dans le but (i) de permettre à Linksys de vous

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